SCA Qualisol (82100) : siret, siren, TVA, bilan gratuit...

Dernière mise à jour :

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Informations sur SCA Qualisol

Raison sociale :
SCA QUALISOL
Numéro Siren :
385272018
Numéro Siret :
38527201800115 (siège de l'entreprise)
Numéro TVA intracommunautaire :
FR53385272018 (en savoir plus)
Greffe :
RCS Montauban
Code NAF / APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Forme juridique :
Société coopérative agricole
Date d'immatriculation :
28/04/1992
Taille d'entreprise :
Entreprise de taille intermédiaire (ETI)
Nombre d'établissements :
30 (hors siège social)
Commune d'implantation :
Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne)

Adresse SCA Qualisol

SCA Qualisol
851 CHEMIN DE CARREL
82100 CASTELSARRASIN

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Bilan gratuit SCA Qualisol

Compte de résultat

Exercice clos au 30/06/2022 (12 mois)
Total des produits d’exploitation 120 680 929 €
- dont chiffre d’affaires net 120 142 670 €
Total des charges d’exploitation 119 421 738 €
Résultat d'exploitation (Rex / EBIT) 1 259 191 €
Résultat financier -1 275 310 €
Résultat courant avant impôts (RCAI) -16 119 €
Résultat exceptionnel 313 002 €
Bénéfice ou perte 296 883 €

Actif

Exercice clos au 30/06/2022 (12 mois)
Actif immobilisé 33 034 460 €
Actif circulant 50 615 172 €
Total actif 83 649 632 €

Passif

Exercice clos au 30/06/2022 (12 mois)
Capitaux propres 23 524 787 €
- dont capital social ou individuel 1 159 987 €
Provisions pour risques et charges 983 764 €
Dettes 59 141 080 €
Total passif 83 649 632 €

Comptes annuels SCA Qualisol

  • Comptes annuels complets 2023
  • Comptes annuels complets 2022
  • Comptes annuels complets 2021
  • Comptes annuels complets 2020
  • Comptes annuels complets 2019
  • Comptes annuels complets 2018
  • Comptes annuels consolidés 2017
  • Comptes annuels complets 2017
  • Comptes annuels consolidés 2016
  • Comptes annuels complets 2016

Annonces légales gratuites SCA Qualisol

11/01/2023

Cession de Fonds de commerce / activité

Source :

Descriptif : CESSION DE FONDS DE COMMERCE Suivant acte de cession du 29 juillet 2022, enregistré au SPFE de CARCASSONNE le 03/10/2022, Sous les reférences 2022-A-2132, la société NUTRINAT, société par actions simplifiée au capital de 917 600 euros, dont le siège social est situé 662 Chemin du Chasselas à CASTELNAUDARY (11400), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CARCASSONNE sous le numéro 519 887 574, a cédé à la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL, société coopérative agricole au capital de 1 416 010,04 €, dont le siège social est situé 851 Chemin de Carrel à CASTELSARRASIN (82102), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MONTAUBAN sous le numéro 385 272 018, un fonds de commerce de négoce de graines et granola sis et exploité à CASTELNAUDARY (11400) 662 Chemin du Chasselas, moyennant le prix principal de UN euro s’appliquant intégralement aux éléments incorporels. La date d’entrée en jouissance a été fixée au 29 juillet 2022. Les oppositions devront être faites par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée AR, au plus tard dans les dix jours qui suivront la publication de l’extrait ou de l’avis au BODACC, auprès de M. Sébastien ROGUE Biopôle Clermont Limagne Rue Henri Mondor 63360 SAINT BEAUZIRE chez lequel domicile a été élu.

Dénomination : NUTRINAT

Type d'établissement : Société par actions simplifiée (SAS)

Code Siren : 519887574

Adresse : 662 Chemin Du Chasselas 11400 CASTELNAUDARY

Capital : 917 600.00 €

Information de cession :

Dénomination : SCA QUALISOL
Type d'établissement : Société coopérative agricole
Code Siren : 385272018
Capital : 1 416 010.04 €

Annonce publiée dans Dépêche du Midi (La) /Edition Aude/Littoral n°11145 du 11/01/2023

03/11/2022

Convocation aux assemblées

Source :

Descriptif : 851, chemin de Carrel B.P. 67 82102 CASTELSARRASIN CEDEX N° d’agrément N 2522 SIRET 385 272 018 00115 APE 4621Z CONVOCATION AUX ASSEMBLEES GENERALES EXERCICE 2021 / 2022 Les associés de la Cooperative sont convoqués en ASSEMBLEE de SECTION pour délibérer sur l’ordre du jour suivant : I.INFORMATION DES ASSOCIES, DISCUSSION DES QUESTIONS PORTEES A L’ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE : 1-Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du 9 décembre 2021, 2 Lecture des rapports du Conseil d’Administration sur la gestion de la coopérative et sur la gestion du Groupe durant l’exercice clos le 30 juin 2022, 3 Présentation des comptes annuels et des comptes consolidés, 4 Lecture des rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels, sur les comptes consolidés et sur les conventions réglementées, 5 Approbation des comptes annuels et des comptes consolidés, 6 Quitus aux Administrateurs, 7 Affectation du résultat, 8 Approbation des conventions réglementées, 9 Constatation de la variation du capital social souscrit, 10-Renouvellement du tiers sortant du Conseil d’Administration, 11 Renouvellement des Commissaires et Co-commissaires aux comptes, 12-Fixation de l’allocation globale pour indemnités aux Administrateurs, 13 Fixation du montant du budget formation des administrateurs, 14-Questions diverses, 15 Pouvoirs pour accomplir les formalités. II.ELECTION DES DELEGUES DE SECTION : Ces assemblées de section se tiendront aux dates et lieux suivants : Section VALLEES & TERRASSES et Section QUERCY le 15/11/22 à 16h30 à MOISSAC (Espace Confluences) Section LOMAGNE le 16/11/22 à 16h30 à BEAUMONT DE LOMAGNE (salle des fêtes) L’ASSEMBLEE GENERALE PLENIERE ORDINAIRE des délégués élus par les assemblées de section se tiendra : le MERCREDI 7 DECEMBRE 2022 à 8h30 à la Salle Jean Moulin de CASTELSARRASIN (82100) sur l’ordre du jour prévu ci-dessus pour les assemblées de section. Les associés ont la faculté de prendre connaissance au siège social et aux magasins de la section, à partir du 15ème jour précédant l’Assemblée de Section, des rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux comptes, des comptes annuels et des résolutions proposées ainsi que des comptes consolidés, du rapport sur la gestion du groupe et des rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés Castelsarrasin, le 31 octobre 2022 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

Dénomination : SCA QUALISOL

Type d'établissement : Société coopérative agricole

Code Siren : 385272018

Adresse : 851 Chemin De Carrel 82100 CASTELSARRASIN

Capital : 1 416 010.04 €

Annonce publiée dans gazette-du-midi.fr n°31003 du 03/11/2022

26/11/2021

Convocation aux assemblées

Source :

Descriptif : AVIS DE CONVOCATION DES DELEGUES EXERCICE 2020 / 2021 QUALISOL 51, chemin de Carrel B.P. 67 82102 CASTELSARRASIN CEDEX N° d’agrement N 2522 SIRET 385 272 018 00115 APE 4621Z Les délégués de section sont convoqués en ASSEMBLEE GENERALE PLENIERE ORDINAIRE le JEUDI 9 DECEMBRE 2021 à 8h30 à La Muse Cinéma de BRESSOLS (82710) pour délibérer sur l’ordre du jour suivant : Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du 11 février 2021, 2 Lecture des rapports du Conseil d’Administration sur la gestion de la coopérative et sur la gestion du Groupe durant l’exercice clos le 30 juin 2021, 3 Présentation des comptes annuels et des comptes consolidés, 4 Lecture des rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels, Sur les comptes consolidés et sur les conventions réglementées, 5 Approbation des comptes annuels et des comptes consolidés, 6 Quitus aux Administrateurs, 7 Affectation du résultat, 8 Approbation des conventions réglementées, 9 Constatation de la variation du capital social souscrit, 10 Ouverture d’un poste au sein du Conseil d’Administration 11 Renouvellement du tiers sortant du Conseil d’Administration, 12 Fixation de l’allocation globale pour indemnités aux Administrateurs, 13 Fixation du montant du budget formation des administrateurs, 14 Pouvoirs pour accomplir les formalités. Tout délégué empêché d’assister à la réunion de l’assemblée plénière peut donner mandat de le représenter à un autre délégué. Le délégué mandaté ne peut disposer que de deux vois, la sienne comprise. Pour avis.

Dénomination : SCA QUALISOL

Type d'établissement : Société coopérative agricole

Code Siren : 385272018

Adresse : 851 Chemin De Carrel 82100 CASTELSARRASIN

Capital : 1 416 010.00 €

Annonce publiée dans Petit Journal (Le) /Edition du Tarn et Garonne n°82506 du 26/11/2021

31/05/2020

Modification survenue sur l'administration

Activité : Bureaux, collecte de céréales, stockage de produits

Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL

Code Siren : 385272018

Forme juridique : Société coopérative agricole

Mandataires sociaux : Président : LABORIE Jean-Pierre ; Secrétaire : SANGALLI Alain ; Administrateur : LARROQUE Philippe ; Administrateur : EARL DE L'AUVERGNEMESSINES Julien ; Administrateur : EARL DE METOUGIBERT Claude ; Administrateur : GAEC DE FONTANIECALVET Martial ; Administrateur : EARL DE CARPENTESTONIN Nicolas ; Administrateur : GAEC DE SARNIGUETBADENS Daniel ; Administrateur : COUTELOUSDEMOUIX Cyril ; Administrateur : GRANIER François ; Administrateur : EARL LA RENNELABORIE Jean-Pierre ; Administrateur : EARL DE BRUNETLAPORTE Marc ; Administrateur : EARL LE COMMANDEURCRUBILE Vincent ; Administrateur : EARL DU VAL GARONNEFLAUNIE Christian ; Administrateur : GAEC ZAMPROGNOZAMPROGNO André ; Administrateur : BALAGUER David ; Administrateur : DAYNES Philippe, Frédéric ; Administrateur : EARL BOUYSSOUBOUYSSOU Rémi, André, René ; Vice-président : ZAMPROGNO André ; Vice-président : LAPORTE Marc ; Vice-président : CRUBILE Vincent ; Vice-président : GIBERT Claude ; Membre : TONIN Nicolas ; Membre : MESSINES Julien ; Secrétaire adjoint : DELEAU Jean-Michel ; Membre : CALVET Martial, José, Marcel ; Trésorier adjoint : FLAUNIE Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : AREVCO SARL ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR - REVICOOP ; Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN ; Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION

Annonce légale publiée dans le Bodacc n°20200104 du 31/05/2020

31/05/2020

Modification survenue sur l'administration

Activité : Bureaux, collecte de céréales, stockage de produits

Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL

Code Siren : 385272018

Forme juridique : Société coopérative agricole

Mandataires sociaux : Président : LAPORTE Marc, Pierre ; Secrétaire : SANGALLI Alain ; Administrateur : LARROQUE Philippe ; Administrateur : EARL DE L'AUVERGNEMESSINES Julien ; Administrateur : EARL DE METOUGIBERT Claude ; Administrateur : GAEC DE FONTANIECALVET Martial ; Administrateur : EARL DE CARPENTESTONIN Nicolas ; Administrateur : GAEC DE SARNIGUETBADENS Daniel ; Administrateur : COUTELOUSDEMOUIX Cyril ; Administrateur : GRANIER François ; Administrateur : EARL LA RENNELABORIE Jean-Pierre ; Administrateur : EARL DE BRUNETLAPORTE Marc ; Administrateur : EARL LE COMMANDEURCRUBILE Vincent ; Administrateur : EARL DU VAL GARONNEFLAUNIE Christian ; Administrateur : GAEC ZAMPROGNOZAMPROGNO André ; Administrateur : BALAGUER David ; Administrateur : DAYNES Philippe, Frédéric ; Administrateur : EARL BOUYSSOUBOUYSSOU Rémi, André, René ; Vice-président : ZAMPROGNO André ; Vice-président : CRUBILE Vincent ; Vice-président : GIBERT Claude ; Membre : TONIN Nicolas ; Membre : MESSINES Julien ; Secrétaire adjoint : DELEAU Jean-Michel ; Membre : CALVET Martial, José, Marcel ; Trésorier adjoint : FLAUNIE Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : AREVCO SARL ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR - REVICOOP ; Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN ; Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION

Annonce légale publiée dans le Bodacc n°20200104 du 31/05/2020

31/05/2020

Modification survenue sur l'administration

Activité : Bureaux, collecte de céréales, stockage de produits

Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL

Code Siren : 385272018

Forme juridique : Société coopérative agricole

Mandataires sociaux : Président : LABORIE Jean-Pierre ; Secrétaire : SANGALLI Alain ; Administrateur : LARROQUE Philippe ; Administrateur : EARL DE L'AUVERGNEMESSINES Julien ; Administrateur : EARL DE METOUGIBERT Claude ; Administrateur : GAEC DE FONTANIECALVET Martial ; Administrateur : EARL DE CARPENTESTONIN Nicolas ; Administrateur : GAEC DE SARNIGUETBADENS Daniel ; Administrateur : COUTELOUSDEMOUIX Cyril ; Administrateur : GRANIER François ; Administrateur : EARL LA RENNELABORIE Jean-Pierre ; Administrateur : EARL DE BRUNETLAPORTE Marc ; Administrateur : SCEA LAVOCATMAGNIE Hervé ; Administrateur : EARL LE COMMANDEURCRUBILE Vincent ; Administrateur : EARL FAGESFAGES Jean-Philippe ; Administrateur : EARL DU VAL GARONNEFLAUNIE Christian ; Administrateur : GAEC ZAMPROGNOZAMPROGNO André ; Administrateur : BALAGUER David ; Vice-président : ZAMPROGNO André ; Vice-président : LAPORTE Marc ; Vice-président : CRUBILE Vincent ; Vice-président : GIBERT Claude ; Membre : TONIN Nicolas ; Membre : MESSINES Julien ; Secrétaire adjoint : DELEAU Jean-Michel ; Membre : LACOMBE Roger ; Membre : CALVET Martial, José, Marcel ; Trésorier adjoint : FLAUNIE Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : AREVCO SARL ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR - REVICOOP ; Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN ; Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION

Annonce légale publiée dans le Bodacc n°20200104 du 31/05/2020

05/02/2017

Modification survenue sur l'administration

Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL

Code Siren : 385272018

Forme juridique : Société coopérative agricole

Mandataires sociaux : Président : LABORIE Jean-Pierre ; Vice-président : LAPORTE Marc ; Vice-président : CRUBILE VINCENT ; Vice-président : GIBERT Claude ; Vice-président : ZAMPROGNO André ; Trésorier : LACOMBE Roger ; Trésorier adjoint : FLAUNIE Christian ; Secrétaire : SANGALLI Alain ; Secrétaire adjoint : DELEAU Jean-Michel ; Membre : TONIN Nicolas ; Membre : MESSINES Julien ; Administrateur : GRANIER François ; Administrateur : LARROQUE Philippe ; Administrateur : EARL DE METOU (EARL) représenté par GIBERT Claude ; Administrateur : GAEC DE FONTANIE (GAEC) représenté par CALVET Martial ; Administrateur : EARL DE CARPENTES (EARL) représenté par TONIN Nicolas ; Administrateur : EARL LA RENNE (EARL) représenté par LABORIE Jean-Pierre ; Administrateur : EARL DE BRUNET (EARL) représenté par LAPORTE Marc ; Administrateur : EARL DU CHATEAU MARSAC (EARL) représenté par DE MARSAC Jean-Pierre ; Administrateur : SCEA LAVOCAT (SCEA) représenté par MAGNIE Hervé ; Administrateur : EARL RUELLE MIRAMONT (EARL) représenté par RUELLE Patrick ; Administrateur : EARL LE COMMANDEUR (EARL) représenté par CRUBILE Vincent ; Administrateur : EARL FAGES (EARL) représenté par FAGES Jean-Philippe ; Administrateur : EARL DU VAL GARONNE (EARL) représenté par FLAUNIE Christian ; Administrateur : GAEC ZAMPROGNO (GAEC) représenté par ZAMPROGNO André ; Administrateur : EARL DE L'AUVERGNE (EARL) représenté par MESSINES Julien ; Administrateur : GAEC DE SARNIGUET (GAEC) représenté par BADENS Daniel ; Administrateur : COUTELOUS (EARL) représenté par DEMOUIX Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR - REVICOOP ; Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN ; Commissaire aux comptes titulaire : AREVCO SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYN)

Annonce légale publiée dans le Bodacc n°20170025 du 05/02/2017

06/03/2016

Modification survenue sur l'administration

Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL

Code Siren : 385272018

Forme juridique : Société coopérative agricole

Mandataires sociaux : Président : LATAPIE Gérard Vice-président : LABORIE Jean-Pierre Vice-président : SAINT SARDOS Bernard Vice-président : LAPORTE Marc Secrétaire : ZAMPROGNO André Secrétaire adjoint : BADENS Daniel Trésorier : LACOMBE Roger Trésorier adjoint : FLAUNIE Christian Administrateur : EARL DE METOU (EARL) représenté par GIBERT Claude Administrateur : GAEC DE FONTANIE (GAEC) représenté par CALVET Martial Administrateur : EARL DE CARPENTES (EARL) représenté par TONIN Nicolas Membre : MAGNIE Hervé Membre : FAGES Jean-Philippe Administrateur : GRANIER François Administrateur : COMMENGE Alain Administrateur : DELEAU Jean-Michel Administrateur : SANGALLI Alain Administrateur : LARROQUE Philippe Administrateur : SCEA DU ROUCAUD (SCEA) représenté par SAINT SARDOS Bernard Administrateur : EARL LA RENNE (EARL) représenté par LABORIE Jean-Pierre Administrateur : EARL DE BRUNET (EARL) représenté par LAPORTE Marc Administrateur : EARL DES PRADELLES (EARL) représenté par LATAPIE Gérard Administrateur : EARL DU CHATEAU MARSAC (EARL) représenté par DE MARSAC Jean-Pierre Administrateur : EARL LAVOCAT (EARL) représenté par MAGNIE Hervé Administrateur : EARL RUELLE MIRAMONT (EARL) représenté par RUELLE Patrick Administrateur : EARL LE COMMANDEUR (EARL) représenté par CRUBILE Vincent Administrateur : EARL FAGES (EARL) représenté par FAGES Jean-Philippe Administrateur : EARL DU VAL GARONNE (EARL) représenté par FLAUNIE Christian Administrateur : EARL ZAMPROGNO (EARL) représenté par ZAMPROGNO André Administrateur : EARL DE L'AUVERGNE (EARL) représenté par MESSINES Julien Commissaire aux comptes titulaire : FNR - REVICOOP Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN Commissaire aux comptes titulaire : AREVCO SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYN)

Annonce légale publiée dans le Bodacc n°20160046 du 06/03/2016

06/05/2015

Modification survenue sur l'administration

Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL

Code Siren : 385272018

Forme juridique : Société coopérative agricole

Mandataires sociaux : Président : LATAPIE Gérard Vice-président : LABORIE Jean-Pierre Vice-président : SAINT SARDOS Bernard Vice-président : LAPORTE Marc Secrétaire : ZAMPROGNO André Secrétaire adjoint : BADENS Daniel Trésorier : LACOMBE Roger Trésorier adjoint : FLAUNIE Christian Administrateur : EARL DE METOU (EARL) représenté par GIBERT Claude Administrateur : GAEC DE FONTANIE (GAEC) représenté par CALVET Martial Administrateur : EARL DE CARPENTES (EARL) représenté par TONIN Nicolas Membre : MAGNIE Hervé Membre : FAGES Jean-Philippe Administrateur : GRANIER François Administrateur : COMMENGE Alain Administrateur : DELEAU Jean-Michel Administrateur : SANGALLI Alain Administrateur : LARROQUE Philippe Administrateur : MONESTES Jean-Michel Administrateur : SCEA DU ROUCAUD (SCEA) représenté par SAINT SARDOS Bernard Administrateur : EARL LA RENNE (EARL) représenté par LABORIE Jean-Pierre Administrateur : EARL DE BRUNET (EARL) représenté par LAPORTE Marc Administrateur : EARL DES PRADELLES (EARL) représenté par LATAPIE Gérard Administrateur : EARL DU CHATEAU MARSAC (EARL) représenté par DE MARSAC Jean-Pierre Administrateur : EARL LAVOCAT (EARL) représenté par MAGNIE Hervé Administrateur : EARL RUELLE MIRAMONT (EARL) représenté par RUELLE Patrick Administrateur : EARL LE COMMANDEUR (EARL) représenté par CRUBILE Vincent Administrateur : EARL FAGES (EARL) représenté par FAGES Jean-Philippe Administrateur : EARL DU VAL GARONNE (EARL) représenté par FLAUNIE Christian Administrateur : EARL ZAMPROGNO (EARL) représenté par ZAMPROGNO André Administrateur : EARL DE L'AUVERGNE (EARL) représenté par MESSINES Julien Commissaire aux comptes titulaire : FNR - REVICOOP Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN Commissaire aux comptes titulaire : AREVCO SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYN)

Annonce légale publiée dans le Bodacc n°20150087 du 06/05/2015

02/04/2014

Modification survenue sur l'administration

Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL

Code Siren : 385272018

Forme juridique : Société coopérative agricole

Mandataires sociaux : Président : LATAPIE Gérard Vice-président : LABORIE Jean-Pierre Vice-président : SAINT SARDOS Bernard Vice-président : LAPORTE Marc Secrétaire : ZAMPROGNO André Secrétaire adjoint : BADENS Daniel Trésorier : LACOMBE Roger Trésorier adjoint : FLAUNIE Christian Membre : MAGNIE Hervé Membre : FAGES Jean-Philippe Administrateur : GRANIER François Administrateur : COMMENGE Alain Administrateur : DELEAU Jean-Michel Administrateur : SANGALLI Alain Administrateur : LARROQUE Philippe Administrateur : MONESTES Jean-Michel Administrateur : SCEA DU ROUCAUD (SCEA) représenté par SAINT SARDOS Bernard Administrateur : EARL LA RENNE (EARL) représenté par LABORIE Jean-Pierre Administrateur : GAEC DE BRUNET (GAEC) représenté par LAPORTE Marc Administrateur : EARL DES PRADELLES (EARL) représenté par LATAPIE Gérard Administrateur : EARL DU CHATEAU MARSAC (EARL) représenté par DE MARSAC Jean-Pierre Administrateur : EARL LAVOCAT (EARL) représenté par MAGNIE Hervé Administrateur : EARL RUELLE MIRAMONT (EARL) représenté par RUELLE Patrick Administrateur : EARL LE COMMANDEUR (EARL) représenté par CRUBILE Vincent Administrateur : EARL FAGES (EARL) représenté par FAGES Jean-Philippe Administrateur : EARL DU VAL GARONNE (EARL) représenté par FLAUNIE Christian Administrateur : EARL ZAMPROGNO (EARL) représenté par ZAMPROGNO André Administrateur : SARL DES TROUILLES (SARL) représenté par GUFFROY Frédéric Administrateur : EARL DE L'AUVERGNE (EARL) représenté par MESSINES Julien Commissaire aux comptes titulaire : FNR - REVICOOP Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN Commissaire aux comptes titulaire : AREVCO SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYN)

Annonce légale publiée dans le Bodacc n°20140065 du 02/04/2014

21/03/2012

Modification survenue sur l'administration

Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL

Code Siren : 385272018

Forme juridique : Société coopérative agricole

Mandataires sociaux : Président : LATAPIE Gérard Vice-Président : LABORIE Jean-Pierre Vice-Président : SAINT SARDOS Bernard Secrétaire : LAPORTE Marc Trésorier : LACOMBE Roger Administrateur : GRANIER François Administrateur : COMMENGE Alain Administrateur : DELEAU Jean-Michel Administrateur : SANGALLI Alain Administrateur : BADENS Daniel Administrateur : LARROQUE Philippe Administrateur : MONESTES Jean-Michel Administrateur : SCEA DU ROUCAUD (SCEA) représenté par SAINT SARDOS Bernard Administrateur : EARL LA RENNE (EARL) représenté par LABORIE Jean-Pierre Administrateur : GAEC DE BRUNET (GAEC) représenté par LAPORTE Marc Administrateur : SCEA DES PRADELLES (SCEA) représenté par LATAPIE Gérard Administrateur : EARL DU CHATEAU MARSAC (EARL) représenté par DE MARSAC Jean-Pierre Administrateur : EARL LAVOCAT (EARL) représenté par MAGNIE Hervé Administrateur : EARL RUELLE MIRAMONT (EARL) représenté par RUELLE Patrick Administrateur : EARL LE COMMANDEUR (EARL) représenté par CRUBILE Vincent Administrateur : EARL FAGES (EARL) représenté par FAGES Jean-Philippe Administrateur : EARL DU VAL GARONNE (EARL) représenté par FLAUNIE Christian Administrateur : EARL ZAMPROGNO (EARL) représenté par ZAMPROGNO André Administrateur : SARL DES TROUILLES (SARL) représenté par GUFFROY Frédéric Administrateur : EARL DE L'AUVERGNE (EARL) représenté par MESSINES Julien Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN Co-commissaire aux comptes titulaire : AREVCO SARL (SARL)

Annonce légale publiée dans le Bodacc n°20120057 du 21/03/2012

20/03/2011

Modification survenue sur l'administration

Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL

Code Siren : 385272018

Forme juridique : Société coopérative agricole

Mandataires sociaux : Président : LATAPIE Gérard Vice-Président : LABORIE Jean-Pierre Vice-Président : SAINT SARDOS Bernard Secrétaire : LAPORTE Marc Trésorier : LACOMBE Roger Administrateur : GRANIER François Administrateur : COMMENGE Alain Administrateur : DELEAU Jean-Michel Administrateur : SANGALI Alain Administrateur : BADENS Daniel Administrateur : LARROQUE Philippe Administrateur : MONESTES Jean-Michel Administrateur : SCEA DU ROUCAUD (SCEA) représenté par SAINT SARDOS Bernard Administrateur : EARL LA RENNE (EARL) représenté par LABORIE Jean-Pierre Administrateur : GAEC DE BRUNET (GAEC) représenté par LAPORTE Marc Administrateur : SCEA DES PRADELLES (SCEA) représenté par LATAPIE Gérard Administrateur : EARL DU CHATEAU MARSAC (EARL) représenté par DE MARSAC Jean-Pierre Administrateur : EARL LAVOCAT (EARL) représenté par MAGNIE Hervé Administrateur : EARL RUELLE MIRAMONT (EARL) représenté par RUELLE Patrick Administrateur : EARL LE COMMANDEUR (EARL) représenté par CRUBILE Vincent Administrateur : EARL FAGES (EARL) représenté par FAGES Jean-Philippe Administrateur : EARL DU VAL GARONNE (EARL) représenté par FLAUNIE Christian Administrateur : EARL ZAMPROGNO (EARL) représenté par ZAMPROGNO André Administrateur : SARL DES TROUILLES (SARL) représenté par GUFFROY Frédéric Administrateur : EARL DE L'AUVERGNE (EARL) représenté par MESSINES Julien Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN Co-commissaire aux comptes titulaire : AREVCO SARL (SARL)

Annonce légale publiée dans le Bodacc n°20110056 du 20/03/2011

16/02/2011

Achat ou vente

Type de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Origine du fond : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 50000 Euros.

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Activité : Négoce en arboriculture et viticulture.

Date de démarrage d'activité : 28/01/2011

Adresse : 23 rue de la Solidarité
82200 Moissac

Précédent propriétaire

Dénomination : EURALIS NEGOCE

Code Siren : 395377914

Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL

Code Siren : 385272018

Forme juridique : Société coopérative agricole

Capital : 1 416 010,04 €

Adresse : 851 chemin de Carrel
BP 67
82102 Castelsarrasin Cedex

Annonce légale publiée dans le Bodacc n°20110033 du 16/02/2011

08/06/2010

Modification survenue sur l'administration

Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL

Code Siren : 385272018

Forme juridique : Société coopérative agricole

Mandataires sociaux : Président : SCEA DES PRADELLES (SCEA) représenté par LATAPIE Gérard Vice-Président : EARL LA RENNE (EARL) représenté par LABORIE Jean-Pierre Vice-Président : SCEA DU ROUCAUD (SCEA) représenté par SAINT SARDOS Bernard Secrétaire : GAEC DE BRUNET (GAEC) représenté par LAPORTE Marc Trésorier : LACOMBE Roger Administrateur : GRANIER François Administrateur : CAGNEUX Jean-Claude Administrateur : COMMENGE Alain Administrateur : DELEAU Jean-Michel Administrateur : SANGALI Alain Administrateur : BADENS Daniel Administrateur : LARROQUE Philippe Administrateur : EARL DU CHATEAU MARSAC (EARL) représenté par DE MARSAC Jean-Pierre Administrateur : GAEC DE LAGALDONNE (GAEC) représenté par ROUGES Daniel Administrateur : GAEC DE BRETAGNE (GAEC) représenté par FILLATRE Gérard Administrateur : EARL LAVOCAT (EARL) représenté par MAGNIE Hervé Administrateur : EARL RUELLE MIRAMONT (EARL) représenté par RUELLE Patrick Administrateur : EARL LE COMMANDEUR (EARL) représenté par CRUBILE Vincent Administrateur : EARL FAGES (EARL) représenté par FAGES Jean-Philippe Administrateur : EARL DU VAL GARONNE (EARL) représenté par FLAUNIE Christian Administrateur : EARL ZAMPROGNO (EARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : SARL AGRO-REVISION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN

Annonce légale publiée dans le Bodacc n°20100109 du 08/06/2010

24/04/2009

Transfert du siège social

Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL

Code Siren : 385272018

Forme juridique : Société coopérative

Annonce légale publiée dans le Bodacc n°20090080 du 24/04/2009

11/03/2008

Modification survenue sur l'administration

Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE QUALISOL

Code Siren : 385272018

Forme juridique : Société coopérative

Mandataires sociaux : Président : LATAPIE GERARD LAURENT MARCEL. Vice-Président : LABORIE JEAN PIERRE. Vice-Président : SAINT SARDOS BERNARD. Trésorier : LACOMBE ROGER. Secrétaire : LAPORTE MARC. Administrateur : GRANIER FRANCOIS. Administrateur : CAGNEUX JEAN CLAUDE. Administrateur : DE MARSAC JEAN PIERRE. Administrateur : ROUGES DANIEL. Administrateur : COMMENGE ALAIN AUGUSTIN JEAN PIERRE. Administrateur : FILLATRE GERARD MAURICE AUGUSTE NOEL. Administrateur : MAGNIE HERVE, PHILIPPE, MICHEL. Administrateur : DELEAU JEAN MICHEL. Administrateur : RUELLE PATRICK. Administrateur : SANGALI ALAIN. Administrateur : COUSTURIAN BENOIT. Administrateur : CRUBILE VINCENT. Administrateur : BADENS DANIEL. Administrateur : VIALARET GILLES. Administrateur : FAGES ALAIN. Administrateur : LARROQUE PHILIPPE. Administrateur : FLAUNIE Christian Jean. Administrateur : ZAMPROGNO André. Commissaire aux comptes : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES ().

Annonce légale publiée dans le Bodacc n°20080043 du 11/03/2008

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Documents gratuits SCA Qualisol

Décision(s) de l'associé unique

Nomination de liquidateur.

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Dissolution.

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de président.

Décision(s) des associés

Nomination de liquidateur.

Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s).

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) de membre(s).

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s).

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s).

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) de membre(s).

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes, modifications relatives au conseil d'administration.

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Renouvellement du tiers sortant du Conseil d'Administration.

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

Transfert du siège de la place Jean Baptiste Chaumeil 82400 Valence d'Agen à Castelsarrasin.

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

ELECTION DU NOUVEAU PRESIDENT.

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration.

Acte notarié

SCISSION PAR APPORT DE LA BRANCHE D ACTIVITE COLLECTE ET APPROVISIONNEMENTDES CEREALES DE LA STE ETS CALAUZENES.

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la scission

RAPPORT SUR LA REMUNERATION DES APPORTS, RAPPORT SUR LA VALEUR DES APPORTS.

Acte sous seing privé

PROJET DE SCISSION DES ETS CALAUZENES PAR VOIE D APPORT DE SES 2 BRANCHES COMPLETES D ACTIVITES AU PROFIT DE SODIVAL ET DE QUALISOL.

Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour

FUSION AVEC LA SARL CULTURES BIO.

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration.

Projet de traité de fusion

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Modification de la composition du conseil d'administration.

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification de la composition du conseil d'administration.

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification de la composition du conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Modification de la composition du conseil d'administration.

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification de la composition du conseil d'administration.

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Modification de la composition du conseil d'administration.

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification de la composition du conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Modification de la composition du conseil d'administration.

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification de la composition du conseil d'administration.

Procès-verbal d'assemblée

Augmentation de capital Apport-fusion PROTOCOLE DE FUSION.

Statuts mis à jour

Augmentation de capital Apport-fusion PROTOCOLE DE FUSION.

Procès-verbal d'assemblée

Formation de la société.

Procès-verbal du conseil d'administration

Formation de la société.

Statuts mis à jour

Formation de la société.

Autre(s) établissement(s) pour SCA Qualisol

L'entreprise SCA Qualisol compte 30 établissement(s) actif(s) en plus de son siège social. Voici la liste des 20 premiers établissements classés par ordre alphabétique :

Légende
Siège de l'entreprise
Etablissement secondaire
Etablissement fermé

SCA Qualisol à Valence (82400)

Numéro Siret  :
38527201800016
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
28/04/1992
Adresse :
SCA Qualisol
Place JEAN BAPTISTE CHAUMEIL
82400 VALENCE

SCA Qualisol à Marsac (82120)

Numéro Siret  :
38527201800024
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
Lieu-dit HIGADERE
82120 MARSAC

SCA Qualisol à Lafrançaise (82130)

Numéro Siret  :
38527201800032
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
Lieu-dit TABOURET NORD
82130 LAFRANCAISE

SCA Qualisol à Larrazet (82500)

Numéro Siret  :
38527201800040
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
Lieu-dit NARDUN
82500 LARRAZET

SCA Qualisol à Caumont (82210)

Numéro Siret  :
38527201800057
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
LAGRAVE
82210 CAUMONT

SCA Qualisol à Goudourville (82400)

Numéro Siret  :
38527201800065
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
Lieu-dit LE CARRELAT
82400 GOUDOURVILLE

SCA Qualisol à Mansonville (82120)

Numéro Siret  :
38527201800073
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
LA COUTURE
82120 MANSONVILLE

SCA Qualisol à Sérignac (82500)

Numéro Siret  :
38527201800081
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
82500 SERIGNAC

SCA Qualisol à Valence (82400)

Numéro Siret  :
38527201800099
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
ZI PROUXET
82400 VALENCE

SCA Qualisol à Castelsagrat (82400)

Numéro Siret  :
38527201800107
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
7 ROUTE DE LATAPIE
82400 CASTELSAGRAT

SCA Qualisol à Saint-Nicolas-de-la-Grave (82210)

Numéro Siret  :
38527201800123
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
7 Boulevard DE LA FONTANELLE
82210 SAINT-NICOLAS-DE-LA-GRAVE

SCA Qualisol au Causé (82500)

Numéro Siret  :
38527201800131
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
Lieu-dit GUICHOTS
82500 LE CAUSE

SCA Qualisol à Castelsarrasin (82100)

Numéro Siret  :
38527201800149
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
2179 Chemin DE CARREL
82100 CASTELSARRASIN

SCA Qualisol à Beaumont-de-Lomagne (82500)

Numéro Siret  :
38527201800164
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
1028 Route D AUCH
82500 BEAUMONT-DE-LOMAGNE

SCA Qualisol à Montech (82700)

Numéro Siret  :
38527201800172
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
748 Route DE FINHAN
82700 MONTECH

SCA Qualisol à Moissac (82200)

Numéro Siret  :
38527201800180
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
LA DEROCADE
82200 MOISSAC

SILO DE BEAUMONT DE LOMAGNE à Beaumont-de-Lomagne (82500)

Enseigne :
SILO DE BEAUMONT DE LOMAGNE
Numéro Siret  :
38527201800198
Code NAF/APE :
1091Z (fabrication d'aliments pour animaux de ferme)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
317 Avenue DU QUERCY
82500 BEAUMONT DE LOMAGNE

SILO DE LARRAZET 01 à Lauzerte (82110)

Enseigne :
SILO DE LARRAZET 01
Numéro Siret  :
38527201800206
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
Silo De Larrazet 01
5 IMPASSE D'AULERY
82110 LAUZERTE

SCA Qualisol à Lavit (82120)

Numéro Siret  :
38527201800214
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
3 Route DE CASTELSARRASIN
82120 LAVIT

SCA Qualisol à Garganvillar (82100)

Numéro Siret  :
38527201800222
Code NAF/APE :
4621Z (commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail)
Date d'immatriculation :
01/07/1992
Adresse :
SCA Qualisol
165 Chemin DU CHATEAU D'EAU
82100 GARGANVILLAR

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A propos du numéro de TVA intracommunautaire

Le numéro de TVA intracommunautaire présenté pour SCA Qualisol a été calculé automatiquement et est fourni à titre indicatif. Il ne peut en aucun cas constituer une confirmation officielle de l'assujettissement ou non de cette entreprise à la TVA.